MENTIONS LEGALES

Ce site web est le site officiel de l’entreprise individuelle Badam TS.

Adresse

Badam TS 158 rue de Paris, 93260 LES LILAS SIRET 527.895.213.00017

Conditions générales d'utilisation

La consultation de ce site est autorisée pour un usage privé de l'utilisateur. Les informations proposées sont portées à la connaissance du public à titre informatif et ne sont pas garanties exemptes d'erreur. Si vous constatez une anomalie sur ce site, nous vous invitons à la signaler en envoyant un courriel via le formulaire de contact. En accédant à ce service, vous êtes informé que l'utilisation du réseau Internet nécessite le respect d'un ensemble de législations que vous vous engagez à ne pas enfreindre, et relatives notamment au droit d'auteur, à la fraude informatique, à la loi Informatique et libertés, à la protection de la personne humaine, ainsi qu'à l'intimité et au respect de la vie privée. Les liens présents sur les pages de ce site peuvent conduire l'utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de Badam TS. Badam TS décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont elle n'est pas l'éditeur et qui sont accessibles par l'intermédiaire de liens hypertextes. Tout site souhaitant interdire ou limiter son référencement hypertexte peut demander à Badam TS de supprimer tout ou partie des liens qui ont été créés vers lui. Concernant les bases de données, Badam TS s'oppose à toute extraction et/ou utilisation qualitativement ou quantitativement substantielle des éléments qu'elle contient par l'utilisation d'hyperliens en vertu de l'article L.341-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits photographiques

Crédits photo et vidéo : Badam TS.

Données personnelles et informations nominatives

En application des articles 38, 39 et 40 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, toute personne mentionnée sur ce site dispose d'un droit d'accès et de rectification des données nominatives la concernant. Pour exercer ce droit d'accès, de modification et de suppression, veuillez vous adresser a Badam TS.

Publication

Ce site Internet, http://www.badamts.com/, est conçu et réalisé par CREATIC-agency. Le rédactionnel et le multimédia sont assurés par Badam TS. L'hébergement est délivré par ClaraNet. Le responsable de publication est Badam Ochir Tsedendorj.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les éléments de ce site appartiennent à leurs auteurs ainsi qu'au Badam TS. Conformément au Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, même partielle, autre qu'à usage purement privé est interdite sans accord explicite. Il est rappelé que les bases de données figurant sur ce site web sont également protégées par la loi. Toute récupération systématique d'adresses électroniques (publicité, spam...) est interdite et pourra donner lieu à des poursuites.


Products Compare.

  • There are no products selected for comparison.

Compare